Pencer
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 |  Sujet: Constitution Empire Pourpre  Jeu 17 Déc - 19:11 | |
| L'Empire Pourpre est une communauté de royaumes, réunis autour de la Constitution Empire Pourpre, afin de prôner des valeurs communes de paix, de développement serein et d'entente cordiale entre les royaumes.
L'Empire Pourpre possède une vocation pacifique, pour la résolution de tous types de conflits, mais ne néglige pas les solutions militaires lorsque sa souveraineté ou celle de ses Alliés est menacée.
Constitution Empire Pourpre
Article 1
Tout royaume Pourpre peut aspirer à un développement serein dans le respect de sa souveraineté nationale et de l'intégrité de son territoire.
Article 2
Chaque royaume est le seul maître de ses hommes, ressources et structures issus de ses villages en accord avec l'article 9.
Article 3
La légitimité territoriale est le bien le plus précieux, inaltérable, et propre à un seul royaume Pourpre.
Article 4
Tout royaume est en droit de se défendre contre toute attaque et toutes actions de destruction de matériels
issus et résidant, lors de l'attaque, sur un des villages du royaume de l'Empire Pourpre suscité.
Article 5
L'Empire Pourpre prône un développement harmonieux des royaumes citoyens, leur prodiguant
sécurité, aide logistique et humaine.
Article 6
Est considéré comme membre citoyen de l'Empire Pourpre, tout royaume qui en fait la demande.
Tout membre citoyen doit se conformer au règlement interne et adopter la Constitution Empire Pourpre.
Article 7
Aucun royaume Pourpre ne doit attaquer un village d'une Alliance avec laquelle l'Empire Pourpre possède un pacte d'un quelconque type, sous peine de sanctions établies par le Conseil des Anciens.
Article 8
Tout citoyen est tenu de participer aux votes lors de sa présence et suivant sa fonction. Des sanctions pourront être établies par le Conseil des Anciens pour manquements aux votes répétés.
Article 9
Tout empire doit fournir les ressources de tout types, hommes ou matériels, demandés par décret du Conseil des Anciens. En cas de refus justifié ou non, ce même conseil statuera sur les sanctions à prendre.
Article 10
L'Armée Pourpre est placée sous protectorat temporaire de l'Empire Pourpre. A tout moment, le Conseil des Anciens peut effectuer un vote à la majorité présente afin de démettre un soldat de l'Armée Pourpre de ce rang, de le
rétrograder ou de l'exclure.
Article 11
Tout amendement ou modification de la présente constitution ne peut être proposé que par le Conseil des Anciens, qui peut faire la requête d'un référendum. | |
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Meiya62
Messages : 8
Date d'inscription : 18/11/2009
Age : 33
| | Sujet: Re: Constitution Empire Pourpre Jeu 17 Déc - 20:19 | |
| Un grand merci ,
C'est clair net et précis.
Encore un grand merci | |
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the black angel
Modérateur
Messages : 261
Date d'inscription : 12/12/2009
Age : 27
Localisation : belgique
| | Sujet: Re: Constitution Empire Pourpre Jeu 17 Déc - 22:15 | |
| notre  BIBLE ROYALE a ete cree merci pour tout ce que ta apporter au forum ! | |
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kingintheair
Administrateur
Messages : 300
Date d'inscription : 12/10/2009
Age : 28
| | Sujet: Re: Constitution Empire Pourpre Jeu 17 Déc - 22:17 | |
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le pacificateur
Messages : 17
Date d'inscription : 19/12/2009
Age : 33
Localisation : bompas (09)
| | Sujet: Re: Constitution Empire Pourpre Dim 20 Déc - 0:39 | |
| cette constitution a au moins le merite d'etre clair  bravo | |
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| | Sujet: Re: Constitution Empire Pourpre | |
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